Documentation

À noter: les documents normalement présents dans cette section ont été enlevés afin de pouvoir les rendre plus inclusifs, en conformité avec une résolution d'assemblée générale. Ils seront remis dans les plus brefs délais.

La présente section permet d'avoir accès à toute la documentation publique du Regroupement. Vous trouverez donc notre législation institutionnelle, nos projets de session, les budgets, les mémoires, les rapports de comités et tout autre documentation classifiée publique. Les communications du Regroupement, conjointement avec la permanence et le secrétariat, tenteront de maintenir le site web le plus à jour possible.

Codes, règlements et politiques

Regroupe l'ensemble de la législation institutionnelle du Regroupement. La plupart de celle-ci est adoptée par l'Assemblée générale.

Documents institutionnels

Dans cette section, vous trouverez les avis de convocation et les procès-verbaux des séances de toutes les instances du Regroupemement, soit le Conseil d'administration, la Table de concertation et l'Assemblée générale.

Cahier de position

Retrouvez l'ensemble des positions adoptées par les membres du Regroupement.

Documentation financière

Retrouvez les mises à jour budgétaires, les projets de budget, les rapports financiers et tout autre document public relié aux finances du Regroupement.

Avis, recherches et mémoires

Vous trouverez ici l'ensemble de la documentation basée sur une recherche. Cette documentation est généralement déposée aux instances externes du Regroupement.

Please reload